Tarifs Communaux - Eau et Assainissement - 2017

Cimetière

Cimetière
Concession cinquantenaire de 2 m2 250€
Columbarium
Par Case 800€ pour 30 ans
200€ pour le 2èmeemplacement
Cavurnes
Concession trentenaire 350€
200€ pour le 2èmeemplacement

Marché

Marché
Droit de place rotonde ( 2jours ) 250€
Droit de place camion 50€
Droit de branchement eau 200€
Droit branchement assainissement 400€

Dépots de bois

Dépôts de bois
La Belle Idée 25€
Les Varennes 25€

Sapeurs Pompiers

Vacations /h/mission (Suivant arrêté)
officiers 11,45€
sous-officiers 9,23€
caporaux 8,17€
sapeurs 7,61€
Vacations /h/manoeuvre
officiers 5,73€
sous-officiers 4,62€
caporaux 4,09€
sapeurs 3,81€

Location Salle Socioculturelle

Mise à disposition gratuite de la salle pour les associations bayelloises (et uniquement pour elles, donc pas de prête nom) qui organisent des manifestations culturelles, à savoir : Théâtre, Concerts, Conférences, Cinéma, Expositions…
Location Salle Socioculturelle
Bayellois 230€
Extérieux 320€



Rappel
: Chaque association peut bénéficier de 3 occupations de la salle à titre gracieux par an + charges de fonctionnement + coût d'un nettoyage possible.

Frais de scolarité

Attribution par élève fournitures scolaires - 2015/2016 : 45 €

Frais de scolarité élèves non domiciliés à BAYEL
  Maternelle Primaire
2007 859 € 382 €
2008 859 € 382 €
2009 951 € 496 €
2010 951 € 496 €

Eau et Assainissement

EAU
Abonnement 60 € / an
Consommation 1.20 € / m3
Redevance pollution domestique 0.36 € / m3
ASSAINISSEMENT
Droit de branchement 50 € / an
Redevance par m3 1 € / m3
Redevance pour modernisation 0.30 € / m3