Tarifs Communaux - 2019

Cimetière

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Cimetière
Concession cinquantenaire de 2 m2 250€
Columbarium
Par Case 800€ pour 30 ans
200€ pour le 2èmeemplacement
Cavurnes
Concession trentenaire 350€
200€ pour le 2èmeemplacement
Jardin du souvenir 50€

Marché

Marché
Droit de place rotonde ( 2jours ) 250€
Droit de place camion 50€
Droit de branchement eau 200€
Droit branchement assainissement 400€
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Dépots de bois

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Dépôts de bois
La Belle Idée 25€
Les Varennes 25€

Sapeurs Pompiers

Vacations /h/mission (Suivant arrêté)
officiers 11,63€
sous-officiers 9,38€
caporaux 8,30€
sapeurs 7,74€
Vacations /h/manoeuvre
officiers 5,81€
sous-officiers 4,69€
caporaux 4,15€
sapeurs 3,87€

 

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Location Salle Socioculturelle

Mise à disposition gratuite de la salle pour les associations bayelloises (et uniquement pour elles, donc pas de prête nom) qui organisent des manifestations culturelles, à savoir : Théâtre, Concerts, Conférences, Cinéma, Expositions…
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Location Salle Socioculturelle
Bayellois 230€
Extérieux 320€



Rappel
: Chaque association peut bénéficier de 3 occupations de la salle à titre gracieux par an + charges de fonctionnement + coût d'un nettoyage possible.

Frais de scolarité

Attribution par élève fournitures scolaires - 2018/2019 : 45 €

Frais de scolarité élèves non domiciliés à BAYEL
  Maternelle Primaire
2015 957 € 583 €
2016 686 € 584 €
2017 548 € 535 €
2018 893 € 498 €

 

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Eau et Assainissement

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EAU
Abonnement 112 € / an
Consommation 2.05 € / m3
Redevance pollution domestique 0.36 € / m3
ASSAINISSEMENT
Droit de branchement 75 € / an
Redevance par m3 1.35 € / m3
Redevance pour modernisation 0.30 € / m3